En vigueur au 30/09/2024
Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance en l’économie numérique, il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs, ci-après l’ « Utilisateur« , du site sosguepes90.fr , ci-après le « Site« , les présentes mentions légales.
La connexion et la navigation sur le Site par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.
Ces dernières sont accessibles sur le Site à la rubrique « Mentions légales« .
ÉDITION DU SITE
L’édition du Site est assurée par la société SOS GUÊPES 90, Entreprise individuelle, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Belfort sous le numéro 751335753 dont le siège social est situé au 1, rue des Acacias 90160 Denney.
> Numéro de téléphone : 0695201073
> Adresse e-mail : bbianchi@bvnuisibles.fr.
> Directeur de la publication : Bruno Bianchi
ci-après l’Éditeur« .
HÉBERGEUR
L’hébergeur du Site est la société OVH, dont le siège social est situé au 2, rue Kellermann 59100 ROUBAIX .
ACCÈS AU SITE
Le Site est normalement accessible, à tout moment, à l’Utilisateur. Toutefois, l’Éditeur pourra, à tout moment, suspendre, limiter ou interrompre le Site afin de procéder, notamment, à des mises à jour ou des modifications de son contenu. L’Éditeur ne pourra en aucun cas être tenu responsable des conséquences éventuelles de cette indisponibilité sur les activités de l’Utilisateur.
ci-après l’Editeur« .
HÉBERGEUR
L’hébergeur du Site est la société OVH, dont le siège social est situé au 2, rue Kellermann 59100 ROUBAIX . Le numéro de téléphone de l’hébergeur est le 1007.
ACCÈS AU SITE
Le Site est normalement accessible, à tout moment, à l’Utilisateur. Toutefois, l’Éditeur pourra, à tout moment, suspendre, limiter ou interrompre le Site afin de procéder, notamment, à des mises à jour ou des modifications de son contenu. L’Editeur ne pourra en aucun cas être tenu responsable des conséquences éventuelles de cette indisponibilité sur les activités de l’Utilisateur.
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation expresse de l’Editeur est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que prévues par la règlementation en vigueur.
Rédigé sur http://legalplace.fr